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    Ce site a été réalisé à l’occasion de la Rencontre Nationale sur la Silicose organisée par la Société Algérienne de Pneumophtisiologie "http://www.sante.dz/sapp/" en collaboration avec la Direction de la Santé et de la Population de la wilaya de Batna les 17-18 Avril 2008 sous le haut patronage de Mr le wali de la wilaya de Batna.

Presse

Texte Reglementaires

Références réglementaires Algériennes

 

- Institut National de la prévention des risques professionnels - Recueil des textes législatifs et Réglementaires. (Télécharger ICI)
- Ordonnance n° 96 -19 du 20 SAFAR 1417 correspondant au 6 juillet 1996.modifiant et complétant la loi n° 83 -13 du 2 juillet 1983 relative aux accidents de travail et aux maladies professionnelles. (Télécharger ICI)
- Caisse nationale des Assurances Sociales des travailleurs Salariés. (Télécharger ICI)
- Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre. (Télécharger ICI)
-Journal officiel de la republique Algerienne N°80 (Partie 1)- (Télécharger ICI)
-Journal officiel de la republique Algerienne N°80 (Partie 2)- (Télécharger ICI)
- Journal officiel de la republique Algerienne N°41 - (Télécharger ICI)
- Journal officiel N° 51 du 05 Septembre 2010 - Décret exécutif n° 10-201 du 30 Août 2010 (Télécharger ICI)

Référencesréglementaires internationales

- Références reglementaires sur la SILICOSE - National & International - (Télécharger ICI)

 

 
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